Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARNAGE
Soulier jérôme
Fenelus fréderic
Fenelus Edwin
Sylla Vazoumana
Dialo Daouda

Numéro de dépôt :
3308353
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CARNAGE de Soulier jérôme

Présentation de la marque CARNAGE

Déposée le 12 août 2004 par Soulier jérôme, Fenelus fréderic, Fenelus Edwin, Sylla Vazoumana, Dialo Daouda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNAGE »

Les déposants sont Soulier jérôme domicilié(e) 935 allée du rouailler,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France, Fenelus fréderic domicilié(e) 2 rue august blanqui,93170 BAGNOLET - 93170 - France, Fenelus Edwin domicilié(e) 2 rue august blanqui,93170 BAGNOLET - 93170 - France, Sylla Vazoumana domicilié(e) 935 allée du rouailler,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France, Dialo Daouda domicilié(e) 1 allée Pierre et marie Curie,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soulier jérôme domicilié(e) 935 allée du rouailler,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Soulier jérôme a également déposé les autres marques suivantes : INC INCLASSABLE , INCLASSABLE


Soulier jérôme - 935 allée du rouailler,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France

Fenelus fréderic - 2 rue august blanqui,93170 BAGNOLET - 93170 - France

Fenelus Edwin - 2 rue august blanqui,93170 BAGNOLET - 93170 - France

Sylla Vazoumana - 935 allée du rouailler,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France

Dialo Daouda - 1 allée Pierre et marie Curie,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France


Soulier jérôme - 935 allée du rouailler,93390 CLICHY-SOUS-BOIS - 93390 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413145 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

– tous les vetements et sous-vetement homme/femme. – articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires. – concert, organisation d'évenements à buts culturels, production de supports d'enregistrement audio et vidéo. Services d'artistes de spectacles. Supports d'enregistrement audio et vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.